Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site nxlforge.com est édité par :

• Raison sociale : Nexelans
• Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
• Capital social : 7 024,07 €
• SIRET : 952 552 420 00012
• RCS : Vienne — 952 552 420
• TVA intracommunautaire : FR24952552420
• Code APE : 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
• Siège social : 141 Chemin de la Basse Biousse, 38890 Saint-Chef, France
• Email : contact@nexelans.fr
• Téléphone : 09 72 02 75 90
• Site web principal : www.nexelans.fr

Directeur de la publication : Emmanuel Chaumery, Président de Nexelans.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Société : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : vercel.com

Les serveurs sont localisés principalement en Europe de l'Ouest (région fra1 — Francfort, Allemagne) pour garantir des performances optimales pour les visiteurs français.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site nxlforge.com (textes, graphiques, logos, images, animations, icônes, structure du site, etc.) est la propriété exclusive de Nexelans ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Nexelans.

Les cahiers des charges, documents et contenus générés par les outils interactifs du site (générateur de CDC, estimateur de projet) à partir des informations fournies par l'utilisateur appartiennent à l'utilisateur une fois téléchargés ou transmis par email.

4. Technologies tierces

Le site utilise les services suivants :

• Vercel Analytics — mesure d'audience anonymisée (Vercel Inc.)
• Resend — envoi d'emails transactionnels (Resend Inc.)
• OpenAI / Anthropic / Google / Mistral — intelligence artificielle pour la génération de cahiers des charges (selon configuration)
• Odoo Online — gestion de la relation client (Odoo S.A.)

Pour plus d'informations sur l'utilisation de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Limitation de responsabilité

Nexelans s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, Nexelans ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

Les estimations et cahiers des charges générés par les outils interactifs du site sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle ferme. Ils sont établis sur la base des informations fournies par l'utilisateur.

Nexelans ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant notamment de l'utilisation d'un matériel non conforme aux spécifications ou de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

6. Liens hypertextes

Le site nxlforge.com peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Nexelans n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers ni des pratiques de confidentialité de ces derniers.

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site nxlforge.com nécessite l'autorisation préalable et écrite de Nexelans.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Intelligence artificielle

Le site nxlforge.com utilise des modèles d'intelligence artificielle fournis par Anthropic (Claude) pour certains outils interactifs (estimateur de coût, générateur de cahier des charges). Ces outils signalent clairement à l'utilisateur le recours à l'IA, conformément à l'article 50 du règlement européen sur l'intelligence artificielle (AI Act, règlement UE 2024/1689).

L'utilisation de ces outils est soumise aux présentes mentions légales et à notre politique de confidentialité. Pour plus de détails sur notre usage de l'IA, consultez notre page Conformité IA.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
contact@nexelans.fr